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Marques déposées par monsieur MARC GUSILS
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CABOCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOCHON
Mr MARC GUSILS

Numéro de dépôt :
1641924
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1996

Présentation de la marque CABOCHON

Déposée le 17 janvier 1986 par monsieur MARC GUSILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABOCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARC GUSILS domicilié(e) 5 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS - France.

La marque CABOCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOCHON est expirée depuis le 17 janvier 1996.

MARC GUSILS a également déposé les autres marques suivantes : CASA CAMONA , MADELEINE MARKET , ARTIVI.COM , Gourmeticône


Mr MARC GUSILS - 5 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vêtements, chaussures, chapellerue, metaux precieux et leur alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;instruments chronométriques;(à l'exception de la joaillerie, de la bijouterie, des pierres précieuses et de l'horlogerie). Traitement de matériaux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.